Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITE CO
HEYER Roger
CEEA -

Numéro de dépôt :
3074975
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
28/12/2010
CITE CO de HEYER Roger

Présentation de la marque CITE CO

Déposée le 28 décembre 2000 par HEYER Roger et CEEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « CITE CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Les déposants sont HEYER Roger, domicilié(e) 13 rue Ernest Renan - La pépinière, 90000 BELFORT - France et CEEA -, domicilié(e) 2 rue du Moillot, 90150 PHAFFANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEYER Roger - France.

La marque CITE CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074975.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE CO est expirée depuis le 28 décembre 2010.

HEYER Roger a également déposé les autres marques suivantes : VILLE CO , RECYCL , ReCyCLTRI , METHA SYSTEM MS , VILLAGE CO


HEYER Roger - 13 rue Ernest Renan - La pépinière, 90000 BELFORT - France

CEEA - - 2 rue du Moillot, 90150 PHAFFANS - France


HEYER Roger - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

- Recherche, expérimentation, mise au point, application, développement des concepts, inventions, technologies de l'écologie et de l'économie alternative dans tous les domaines des activités humaines = équipement, transport, logement, voirie, réseaux divers, travaux publics, énergie, industrie, commerce, artisanat, agriculture, tourisme, loisirs, sports, santé, éducation et culture. - Centre de formation des écoconcepteurs et écoartisans. - Parc d'attraction, de divertissements et d'éducation sur l'écologie et la protection de la vie. - Organisation de festivals internationaux du développement durable et de l'écologie du monde entier. - Centre de recherche, d'expérimentation et d'application du développement durable. - Centre d'hébergement et de restauration agrobiologique.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.